Les prix des carburants ont augment\u00e9 depuis le d\u00e9clenchement de la guerre en Iran. Quels sont les leviers pour les faire baisser ? Est-il envisageable de les bloquer ? ICI fait le point sur les solutions pour contenir la hausse des prix.<\/p>\n\n\n\n
C’est l’un des impacts concrets de la guerre au Moyen-Orient pour les consommateurs fran\u00e7ais\u00a0:\u00a0depuis le lancement des frappes isra\u00e9lo-am\u00e9ricaines sur l’Iran<\/a>\u00a0le 28 f\u00e9vrier dernier, les prix \u00e0 la pompe augmentent.\u00a0Depuis la semaine du 23 f\u00e9vrier en France, la hausse du prix des carburants a \u00e9t\u00e9 de \u00ab\u00a05 \u00e0 15 centimes d’euro<\/strong><\/em>\u00a0\u00bb\u00a0par litre<\/strong>\u00a0pour le SP95<\/strong>\u00a0et de \u00ab\u00a015 \u00e0 20 centimes<\/em>\u00a0\u00bb par litre pour le gazole<\/strong>, a indiqu\u00e9 le ministre de l’\u00c9conomie Roland Lescure dans un entretien\u00a0pour le journal\u00a0Le Parisien<\/a>\u00a0jeudi.Depuis, le d\u00e9bat fait rage\u00a0: \u00e0 qui profite cette hausse\u00a0? Existe-t-il des solutions pour pr\u00e9server le pouvoir d’achat des automobilistes\u00a0? Pour y voir plus clair, ICI d\u00e9cortique la fa\u00e7on dont sont fix\u00e9s les prix des carburants et les solutions possibles pour limiter la hausse des tarifs.De quoi sont compos\u00e9s les prix des carburants ?<\/p>\n\n\n\n Le prix du litre de carburant se d\u00e9compose en trois parties : les taxes pr\u00e9lev\u00e9es par l’\u00c9tat, le co\u00fbt de la mati\u00e8re premi\u00e8re et le co\u00fbt de la distribution. L’Ufip (Union fran\u00e7aise des industries p\u00e9troli\u00e8res) en donne un d\u00e9tail pr\u00e9cis sur son site<\/a>. Sur un litre de gazole vendu 1,70 euro, 52% correspond aux taxes, 31,5% au co\u00fbt de la mati\u00e8re premi\u00e8re et 16,5% au co\u00fbt de la distribution<\/strong>. La proportion varie \u00e0 peine si l’on prend l’exemple d’un litre de SP95-E10. Dans ce cas, la part de taxes est un peu plus \u00e9lev\u00e9e, 56%, celle de la mati\u00e8re premi\u00e8re est un peu plus basse, 27%, le co\u00fbt de la distribution est similaire, 17%.<\/p>\n\n\n\n Sur franceinfo jeudi matin<\/a>, le PDG de Coop\u00e9rative U, Dominique Schelcher, a estim\u00e9 que l’\u00c9tat \u00e9tait \u00ab\u00a0le grand gagnant\u00a0\u00bb de la hausse du prix de l’essence, car \u00ab\u00a0plus de 51% du prix que vous payez \u00e0 la pompe part directement dans [ses] poches<\/em>\u00ab\u00a0. Une affirmation qui n’est qu’en partie vraie. Oui, plus de la moiti\u00e9 de ce qu’on paie \u00e0 la pompe revient \u00e0 l’\u00c9tat<\/strong> \u00e0 travers la TVA et l’accise sur les produits p\u00e9troliers (ex-TICPE, taxe int\u00e9rieure de consommation sur les produits \u00e9nerg\u00e9tiques). Mais, si la premi\u00e8re, fix\u00e9e \u00e0 20%, augmente effectivement quand les prix s’envolent, la seconde, fixe, ne varie pas. Elle est actuellement de 60 centimes par litre pour le gazole et de 67 centimes pour le litre de SP95.<\/p>\n\n\n\n Pour limiter la hausse des prix, plusieurs voix r\u00e9clament une baisse des taxes. C’est le cas notamment de l’association 40 millions d’automobilistes et du Rassemblement national qui demandent une baisse de la TVA de 20% \u00e0 5,5% sur les carburants<\/strong>. Le pr\u00e9sident du RN, Jordan Bardella, a appel\u00e9 d\u00e8s le d\u00e9but de la semaine \u00e0 une baisse de l’accise sur les produits p\u00e9troliers, estimant sur X qu'\u00a0\u00bbil ne serait pas tenable que l’\u00c9tat s’enrichisse sur le dos des Fran\u00e7ais en profitant de la crise internationale<\/em>\u00ab\u00a0.<\/p>\n\n\n\n La ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 l’\u00c9nergie, Maud Br\u00e9geon, a jug\u00e9 jeudi \u00ab\u00a0inconcevable\u00a0\u00bb de baisser TVA et TICPE, car cela repr\u00e9senterait, selon elle, un trou de pr\u00e8s de 20 milliards dans le budget de l’\u00c9tat<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 l’autre extr\u00e9mit\u00e9 du spectre politique,\u00a0La France insoumise r\u00e9clame de son c\u00f4t\u00e9 un \u00ab\u00a0blocage\u00a0\u00bb des prix des carburants<\/strong>. Une proposition de loi en ce sens a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale, a annonc\u00e9 ce vendredi sur X Aur\u00e9lie Trouv\u00e9, d\u00e9put\u00e9e LFI de Seine-Saint-Denis.\u00a0\u00ab\u00a0La guerre s’\u00e9tend au Moyen-Orient et tous les prix de l’\u00e9nergie risquent de flamber pour profiter aux multinationales. Il est urgent de bloquer les prix des carburants\u00a0! \u00ab\u00a0L’\u00c9tat doit prot\u00e9ger nos concitoyens\u00a0\u00bb<\/em>, \u00e9crit Aur\u00e9lie Trouv\u00e9.La d\u00e9put\u00e9e s’appuie sur l’article L. 410-2 du code de commerce, qui offre la possibilit\u00e9 de \u00ab\u00a0r\u00e9glementer les prix en cas de circonstances exceptionnelles, une calamit\u00e9 publique ou une situation manifestement anormale du march\u00e9\u00a0\u00bb.<\/em> Dans ce cas, le gouvernement consulte l’Autorit\u00e9 de la concurrence et peut adopter un d\u00e9cret pour plafonner le prix de certains produits<\/strong> pour une dur\u00e9e maximum de six mois.<\/p>\n\n\n\n Cette disposition a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 prise en juillet 2020, en pleine crise sanitaire du Covid-19. Le gouvernement avait alors d\u00e9cid\u00e9 de plafonner le prix des masques chirurgicaux et du gel hydroalcoolique face \u00e0 la pand\u00e9mie. Mais pour trouver un exemple de plafonnement des prix de l’essence, il faut remonter bien plus longtemps en arri\u00e8re, en ao\u00fbt 1990. Pierre B\u00e9r\u00e9govoy, alors Premier ministre, avait d\u00e9cid\u00e9 de limiter les prix \u00e0 la pompe, au d\u00e9but de la guerre du Golfe.<\/strong><\/p>\n\n\n\n C’est la seule fois o\u00f9 le prix des carburants a \u00e9t\u00e9 bloqu\u00e9. Cette option avait \u00e9t\u00e9 \u00e9cart\u00e9e au d\u00e9but de la guerre en Ukraine, au profit d’une autre mesure : une r\u00e9duction de 15 centimes par litre de carburant pendant quatre mois, d’avril \u00e0 juin 2022. Ce choix s’explique de plusieurs fa\u00e7ons, selon l’\u00e9conomiste Patrice Geoffron, interrog\u00e9 par franceinfo<\/a>. S’il avait plafonn\u00e9 les prix de l’\u00e9nergie, l’\u00c9tat aurait d\u00fb compenser int\u00e9gralement les pertes des distributeurs et raffineurs, ce qui aurait co\u00fbt\u00e9 tr\u00e8s cher. Et cela n’aurait pas emp\u00each\u00e9 une flamb\u00e9e des prix d\u00e8s la fin du plafonnement, limit\u00e9 \u00e0 6 mois.<\/p>\n\n\n\n Pour financer la mesure, \u00c9ric Coquerel, d\u00e9put\u00e9 LFI de Seine-Saint-Denis, sugg\u00e8re d’agir sur les revenus des distributeurs<\/strong> et non sur la fiscalit\u00e9 : \u00ab\u00a0Vu les marges des distributeurs et des p\u00e9troliers dans la situation actuelle, ils ne sont pas \u00e0 plaindre<\/em>\u00ab\u00a0, a-t-il assur\u00e9 sur franceinfo jeudi.<\/p>\n\n\n\nR\u00e9duire la TVA sur les carburants<\/h2>\n\n\n\n
Un blocage des prix est-il possible ?<\/h2>\n\n\n\n
Baisser les marges des distributeurs<\/h2>\n\n\n\n